Nos conditions de ventes

Contenu et public concerné

Novelcast produit et distribue du contenu de divertissement et artistique numérique à destination du public. Toutefois, la majorité des fictions ne sont pas des contes pour enfants et certaines d'entre elles comportent des descriptions de scènes ou du vocabulaire qui peuvent être perturbants pour les plus jeunes.
Nous vous invitons à respecter les indications portées sur les fiches produits et vous conseillons de vérifier par vous-même que le programme que vous choisissez est approprié au public auquel vous le destinez.

Caractère définitif de la vente

Les fictions et les séries audio n'étant pas des biens physiques, leur retour en magasin pour un éventuel remplacement est impossible. 
La règle du « droit de retour » propre à la vente à distance n'est donc pas applicable et l'achat est ferme et définitif. Il ne pourra donner lieu à aucun échange, remboursement ou droit de rétractation.
Pour chaque œuvre, un extrait ou un échantillon gratuit est disponible à l'écoute en ligne ou par téléchargement sans engagement du visiteur du site.

Conditions spéciales des pack « prêt à écouter »

Les fictions et les séries audio n'étant pas des biens physiques, leur consommation est réputée effective dès la réception, par voie électronique ou postale, par le client. 
Seule la composante matérielle du pack peut être concernée par la loi sur le droit de retour. En cas de retour du produit pour annulation de vente, l'acheteur sera remboursé, après renvoi du produit à ses frais à notre adresse postale, sur la partie du prix concernant la composante matérielle conformément au tableau suivant :

Histoires à mobiles-pae

Le signe de l'ogre-pae

Composante immatérielle (fichiers audios) :

22,00 €

32,00 €

Composante matérielle (lecteur mp3, carte mémoire+accessoires) :

10,00 €

10,00 €

Prix de vente total

32,00 €

42,00 €

Produit défectueux

Tous les lecteurs mp3 contenus dans ce pack sont testés avant d'être expédiés. Toutefois, si, malgré le soin apporté par nos équipes, le matériel serait défectueux, vous disposez de 7 jours après réception de la livraison pour nous le retourner à vos frais à notre adresse postale : Novelcast / Jean-Baptiste Jeannot, 7 rue Carrière Mainguet, 75011 Paris . Nous le remplacerons après réception du produit défectueux. Les frais d'expédition du lecteur de remplacement ne seront pas facturés. Il sera remplacé à l'identique, ou suivant l'état des stock, par un produit de performances équivalentes, mais dont l'aspect pourrait différer, et contenant les mêmes fichiers audios que le pack d'origine.
Il est entendu que, quelle que soit la panne constatée, l'acheteur doit retourner la totalité du produit acheté (pack « prêt-à-écouter »), à savoir : lecteur mp3, carte microsd,adaptateur carte SD, sa boite de protection, écouteurs stéréo, câble usb, notice d'utilisation, boitier cristal. L'échange standard ne pourra avoir lieu avant réception par nos service de l'intégralité du « pack »

service client

Conditions de téléchargement

Notre site boutique est accessible 24h/24 et 7j/7. Il est hébergée chez OVH-SA.

Toutefois, nous nous réservons la possibilité de devoir le déconnecter sans préavis pour des raisons de maintenance ou de sécurité. Nous déclinons toute responsabilité concernant les conditions de téléchargement, de bande passante, de stabilité du signal inhérantes au matériel de l'acheteur. Les liens de téléchargements étant actifs sans limite de durée, l'acheteur peut télécharger l'oeuvre quand ses conditions techniques sont optimales  

Toutefois, si, malgré nos soins, un défaut manifeste du fichier empêchait la lecture de l'oeuvre acheté, nous vous ferions parvenir une copie viable en échange de votre fichier défectueux, en contactant le service client

Délai d'expédition

Les produits « immatériels » sont disponibles 24h/24, 7j/7, à l'exception des possibles déconnexions pour maintenance.

Les temps de téléchargement peuvent grandement varier en fonction de l'équipement et de la bande passante disponible sur l'équipement de l'acheteur. En l'occurrence, une intégrale de série audio peut peser jusqu'à 850 Mo. Son temps de chargement peut varier de 30 minutes à plusieurs heures en fonction de la qualité de la connexion internet de l'acheteur. Il vous est donc conseillé de procéder à ces chargements lorsque les conditions vous le permettent.

Les produits « matériels » (pack « pêt-à-écouter ») sont préparés et expédiés sous 48h ouvrées.
Ils sont expédiés par Colissimo suivi. Le temps d'acheminement est dépendant des services de la Poste.

Utilisation privée uniquement

Ce site permet d'accéder à des fichiers numériques contenant des "oeuvres de l'esprit", telles que définies par le code de la propriété intellectuelle"  téléchargés pour être lus sur différents équipements électroniques.

Les articles ainsi achetés qu'ils s'agissent d'oeuvres sonores ou littéraires sont soumis à la loi sur le droit de copie. Ils sont la propriété exclusive de l'acheteur et réservés à un usage privé. Toute représentation ou reproduction de ces fichiers, totale ou partielle, en dehors des cas prévus par l’article  L122-5 du code de la propriété intellectuelle, est strictement interdite et exposerait leur propriétaire à des poursuites.
Toute utilisation autre que l'écoute ou la consultation dans un cadre strictement privé est soumise à un accord écrit avec NOVELCAST, et n'est pas compris dans la vente conclue sur ce site.

Ainsi, sont autorisés : la copie privée, l'écoute dans le cercle privé ;
Sont interdits et soumis à un accord exprès supplémentaire avec Novelcast : La distribution, la diffusion et la projection à titre gratuit ou non à des tiers, au public, aux associations, aux organisations et entreprises sur tout support physique ou par réseau hertzien, numérique, filaire, câblé, ou fibre optique. L'intégration des oeuvres dans un catalogue ou un site de téléchargement gratuit ou non, de vente par correspondance ou de distribution gracieuse.

Novelcast.

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